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Le Clarity Act fracasse au Sénat et complique l'avenir de la régulation crypto

Le Clarity Act fracasse au Sénat et complique l'avenir de la régulation crypto

Le Clarity Act, une loi visant à clarifier le statut juridique des tokens crypto aux États-Unis, a été bloqué au Sénat faute d'atteindre les 60 voix nécessaires. Ce texte devait trancher la question de savoir si un token relève de la SEC (comme un titre financier) ou de la CFTC (comme une matière première), afin de protéger les développeurs et d'offrir des règles claires aux entreprises.

L'échec s'explique par la convergence de plusieurs oppositions distinctes : des démocrates exigeant des règles éthiques strictes sur les activités crypto de la famille Trump, le lobby bancaire souhaitant limiter les récompenses sur les stablecoins, et des procureurs généraux refusant de perdre une partie de leur pouvoir. Cette alliance de circonstance a empêché le vote.

Conséquence : sans règle votée par le Congrès, la SEC et la CFTC peuvent continuer à avancer avec leurs propres réglementations, mais un futur gouvernement pourra plus facilement les modifier. Le chemin du Clarity Act devient donc plus complexe, bien que le texte ne soit pas définitivement mort.